Name
des Autors : Les administrateurs du forum de la Tortue de Félix
Titel
oder URL des registrierten Dokuments : http://latortuedefelix.fr/forum/index.php
Beschreibung
: Protection du site http://latortuedefelix.fr correspondant au forum de discussion LA TORTUE DE FÉLIX, contre l'utilisation abusive et frauduleuse du nom, logo et créations présentées par les administrateurs. Cette protection est élargie plus généralement à la propriété intellectuelle associée à ce site internet.
Datum/Uhrzeit
der Einzahlung : 09-03-2011 à 21:05
Machte
in Paris am 09-03-2011 -
Direktor der Veröffentlichung
