N° d'enregistrement : Z7G7192

Nom du déposant : PINCHARD OLIVIER
Titre ou URL du document déposé : WWW.SCELLIER.ORG
Description : Nom de domaine www.scellier.org acheté le 11 décembre 2008.
Mis en Page le 12 décembre 2008.
Mis en ligne et modifié les jours suivants.
Date/heure du dépôt de copyright : 17-02-2009 à 13:41

Fait à Paris le 17-02-2009 - Le directeur de la publication
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