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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : V5T5192

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Racines Ardéchoises

Titre ou URL du document déposé : http://lagazetteardechoise.blogspot.com/

Description : L'une des façons d'aller à la rencontre de nos ancêtres, consiste à tenter de redécouvrir leur mode de vie et de recréer leur environnement familier à partir de sources incontestables, les actes (BMS) des registres paroissiaux.

Périmètre du dépôt site web. Ce dépôt protège uniquement le contenu du site ou du blog correspondant à l'adresse indiquée. Tout élément qui ne figure pas sur ce site n'est pas protégé par ce dépôt.

Date/heure du dépôt de copyright : 12-02-2009 à 18:53

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 12-02-2009 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright V5T5192

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright V5T5192

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright V5T5192

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