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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : SK48694

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Josceran Patricia

Titre ou URL du document déposé : Mon dépôt 5

Description : Suite des Dossiers et des fichiers du dépôt 4, concernant mais créations fini en atelier, ainsi que les dossiers et fiches qui sont vendues dans ma clé USB N°1. Logos officiels, déposée sur mes documents et mes photos de créations, ainsi que d'autres documents officiels divers.

Date/heure du dépôt de copyright : 28-04-2009 à 12:00

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 28-04-2009 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright SK48694

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright SK48694

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright SK48694

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