Titel
oder URL des registrierten Dokuments : http://www.lejardindeschats.fr
Beschreibung
: Les marques « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ainsi que le Concept du Jardin des Chats (installations ... ) sont déposés et protégés. Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale. Loi du 29.10.2007 Code CPI.
Datum/Uhrzeit
der Einzahlung : 29-04-2009 à 16:39
Machte
in Paris am 29-04-2009 -
Direktor der Veröffentlichung
