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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : LDBV176

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Association "Atelier Photo Argentique"

Titre ou URL du document déposé : http://www.atelier-photo-argentique.com

Description : Notre logo (l'évolution du singe vers le photographe), Notre nom (Atelier Photo Argentique), Le contenu de notre site internet, Font l'objet d'un dépôt de copyright auprés d'un huissier de justice.

Date/heure du dépôt de copyright : 20-06-2007 à 19:25

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 20-06-2007 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright LDBV176

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright LDBV176

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright LDBV176

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