H9UW4P3 Dépôt, COPYRIGHTFRANCE.COM : https://www.e-bousquet.com/ - Protection du site internet www.e-bousquet.com et de l'ensemble des contenus qu'il abrite (peintures, autres créations, graphismes, textes, visuels, cahier des charges technique et fonctionnel,..)

Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: H9UW4P3

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :

Nom du déposant: Elisabeth Eliora BOUSQUET

Titre ou URL du document déposé: https://www.e-bousquet.com/

Description: Protection du site internet www.e-bousquet.com et de l'ensemble des contenus qu'il abrite (peintures, autres créations, graphismes, textes, visuels, cahier des charges technique et fonctionnel,..)

Date et heure du dépôt: 08-03-2023 à 11:28

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 08-03-2023 - Le directeur de la publication :

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

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