Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : G6TK192

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Verna

Titre ou URL du document déposé : Acte déclaratif de qualité d'auteur concernant le compresseur de suspension

Description : L’idée m’est venue en constatant que l’utilisation des compresseurs de climatisation automobile créent une surconsommation de carburant. J’ai donc conçu un système de compresseur dont la principale originalité consiste à prendre l’énergie nécessaire à la compression du/des fluide/s, de la force générée par les cahots de la

Date/heure du dépôt de copyright : 04-02-2009 à 14:32

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 04-02-2009 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright G6TK192

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright G6TK192

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright G6TK192

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023