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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : EHBZ2BA

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Alexandre FERRO

Titre ou URL du document déposé : http://www.pochoirsdeco.fr/boutique/liste_rayons.cfm

Description : Dessins réalisés par Céline Béhal pour la société FERRO Alexandre. La société FERRO Alexandre possède l'autorisation d'utilisation visuelle et industrielle de ses dessins pour une durée indéterminée, et via son site internet marchand : www.pochoirsdeco.fr exclusivement.

Date/heure du dépôt de copyright : 28-10-2011 à 18:51

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 28-10-2011 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright EHBZ2BA

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 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright EHBZ2BA

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