N° d'enregistrement : 6Z7S1B8

Nom du déposant : MORVOUILLE FACTORY

Titre ou URL du document déposé : http://www.morvouille-factory.com

Description : Il s'agit du dépôt de visuels, logo et slogans dont je suis l'auteur et que j'exploite sur des vêtements pour enfants sur mon site de e-commerce, http://www.morvouille-factory.com

Date/heure du dépôt de copyright : 17-08-2011 à 14:47

Fait à Paris le 17-08-2011 - Le directeur de la publication