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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : 28Z5162

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Herrgott David

Titre ou URL du document déposé : http://www.webtrains.net

Description : Sauvegarde partielle du site Internet Web Trains (http://www.webtrains.net) et des sites Internet liés au groupe Web Trains (http://groupe.webtrains.net). Dépôt de mise à jour au 31 janvier 2006 lié au dépôt 28Z515C.

Date/heure du dépôt de copyright : 08-02-2006 à 20:24

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 08-02-2006 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

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 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 28Z5162

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