N° d'enregistrement : Y843173

Nom du déposant : Guy Boulianne

Titre ou URL du document déposé : Dépôt du nom de marque « Mille-Poètes » + extensions.

Description : Dépôt du nom de marque « Mille-Poètes » suivi de ses extensions. Ce nom de marque sert à la création d’une association sans but lucratif et de ses différentes ramifications en France et ailleurs. Le nom « Mille-Poètes » est une branche de la maison d’édition Mille Poètes LLC incorporée dans l’État du Delaware (USA) No. de dossier : 4151157

Date/heure du dépôt de copyright : 03-03-2007 à 22:53

Fait à Paris le 03-03-2007 - Le directeur de la publication