N° d'enregistrement : LXM6168

Nom du déposant : Gilles Coquard

Titre ou URL du document déposé : http://www.universal-soundbank.com

Description : Pour éventuellement prouver l'antériorité du site (Concept) dans le cas d'un vol de site.

Date/heure du dépôt de copyright : 29-08-2006 à 14:08

Fait à Paris le 29-08-2006 - Le directeur de la publication