N° d'enregistrement : LHSB194
Nom du déposant : GROUPE ZAFRILLA
Titre ou URL du document déposé : http://www.lejardindeschats.fr
Description : Les marques « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ainsi que le Concept du Jardin des Chats (installations ... ) sont déposés et protégés. Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale. Loi du 29.10.2007 Code CPI.
Date/heure du dépôt de copyright : 29-04-2009 à 16:39
Fait à Paris le 29-04-2009 - Le directeur de la publication
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