N° d'enregistrement : R64M1CC

Nom du déposant : JACQUET Patricia

Titre ou URL du document déposé : http://www.lesanimascottes.com/

Description : Site de vente de services, produits et accessoires pour animaux de compagnie. Marque : logo (dessin) + nom (Les AniMascottes) + slogans : AniMascottement Vôtre. Les AniMascottes, c'est comme à la maison, c'est la belle vie sont déposés et protégés. Reproduction et diffusion interdites - Droits d'usage strictement personnels

Date/heure du dépôt de copyright : 15-12-2012 à 19:28

Fait à Paris le 15-12-2012 - Le directeur de la publication