Titre ou URL du document déposé: Squary Movey

Description: Jeu de société basé sur des règles d'unicité. Le jeu comporte des pions numérotés, chaque numéro ne pouvant se retrouver 2 fois sur la même ligne, la même colonne et le même carré. Le but du jeu est d'amener 5 pions de sa couleur dans un des carrés à coloniser, en respectant à chaque déplacement les règles d'unicité.

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 02-04-2013 - Le directeur de la publication :

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

  Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

  Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.