N° d'enregistrement : 5M761C9

Nom du déposant : David Misbare (Khoutûre Factory)

Titre ou URL du document déposé : http://www.khouture-factory.com

Description : Les auteurs et dépositaires de la marque Khoutûre Factory se réservent les droits d’utilisation des termes « Khoutûre/Khouture » inventés pour l’usage exclusif de leurs créations, publications et commercialisation. Les dessins (logo) brodés sur leurs produits sont des créations originales. Modèles déposés, reproduction interdi

Date/heure du dépôt de copyright : 26-09-2012 à 17:05

Fait à Paris le 26-09-2012 - Le directeur de la publication